Quand les bactéries feront la loi : regards pluriels sur l’utilisation du microbiome humain à des fins judiciaires 

Responsables

• François-Joseph LAPOINTE – UdeM – Université de Montréal
• Aliya Oulaya AFFDAL – UdeM – Université de Montréal
• Charles MARSAN – UdeM – Université de Montréal
• Vincent MOUSSEAU- UdeM – Université de Montréal
• Sophia ROUSSEAU-MERMANS – UdeM – Université de Montréal
• Simon ST-GEORGES- UdeM – Université de Montréal

Description

Les corps de police modernes et les tribunaux disposent de nombreuses ressources techniques (caméras de surveillance, écoute électronique, empreintes digitales, ADN) pour assurer la sécurité des citoyen·nes et leur accès à la justice. Continuellement, des investissements sont faits afin de développer des outils novateurs pouvant contribuer au travail de la police et des juristes. Le microbiome humain, c’est-à-dire l’ensemble des communautés bactériennes que les humains portent sur leur corps, représente un de ces outils : à la manière de l’ADN, le microbiome pourrait permettre d’identifier ou d’exclure les individus impliqués dans des délits. Bien que de nombreuses études scientifiques aient révélé le potentiel du microbiome en la matière, l’admissibilité devant les tribunaux et l’acceptabilité sociale de ce type de preuve reste fortement discutable.

L’utilisation « d’empreintes bactériennes » en criminalistique soulève en effet de nombreuses questions à l’interface de la microbiologie, des sciences politiques, du droit et de la philosophie : Quelle est la fiabilité scientifique de ce type de preuve? Comment les corps policiers et les laboratoires forensiques devront-ils recueillir et conserver les échantillons? Comment la preuve pourrait-elle être évaluée en cour de justice?  Quels risques cet outil pose-t-il aux libertés individuelles et à la vie privée? Les informations fournies par le microbiome peuvent-elles renforcer certaines discriminations policières et judiciaires? Faut-il repenser l’idée de responsabilité morale ou juridique?

L’objectif de ce colloque est d’esquisser une réponse à ces questionnements en explicitant les conditions requises pour admettre la preuve bactérienne devant les tribunaux, les tenants et les aboutissants de la révolution épistémologique dans laquelle le microbiome humain s’inscrit et les implications sociales, éthiques et politiques de la présente rupture avec le modèle actuel de l’utilisation des profils génétiques à des fins judiciaires. Le colloque permettra également de présenter les résultats du projet de recherche intersectoriel pilote. Financé par le programme AUDACE des Fonds de recherche du Québec, ce projet de recherche aura permis de recueillir l’avis de plus d’une dizaine d’expert·es des différents domaines concernés par l’usage du microbiome à des fins judiciaires et à rendre leurs analyses accessibles à un large public à travers la réalisation de capsules vidéo.

Appel à communications

Le colloque permettra de créer un espace de partage dédié à un sujet peu exploré : l’utilisation du microbiome humain à des fins judiciaires, en maximisant la participation d’expertises complémentaires. Les questions empiriques, techniques, épistémologiques, politiques, juridiques et éthiques que posent le recours aux profils bactériens en contexte judiciaire seront abordées lors d’un même événement, évitant ainsi les écueils de la séparation disciplinaire traditionnelle et offrant une vue complète de leurs intrications.

Objectifs

• Promouvoir la réflexion et la discussion sur les conditions requises pour une possible utilisation du microbiome humain à des fins judiciaires (conditions épistémologiques, éthiques, juridiques, politiques).
• Élaborer les lignes directrices de l’interprétation des « empreintes bactériennes » par les corps policiers, les scientifiques criminalistes et les juristes.
• Créer un espace de partage pour favoriser la recherche interdisciplinaire sur les usages multiples du microbiome humain.
• Justifier la pertinence de l’approche intersectorielle et la contribution de chacune des disciplines dans l’étude du microbiome humain.
• Développer de futures collaborations afin de proposer des pistes de réponse aux enjeux et problèmes identifiés.

Format et durée

Le 8 mai de 9h00 à 16h00.

Quatre séances seront prévues correspondant à un domaine associé au projet de recherche :

1. Biologie et autres sciences connexes
2. Philosophie et éthique
3. Société et politique
4. Droit et enquête

Chaque séance comprendra 3 présentations orales (15 min.), suivies de la diffusion des capsules vidéo liées au domaine de la séance (2 à 5 min.) et d’une table ronde impliquant 3 ou 4 personnes expertes (20 min.), suivi une période de discussion libre entre le public et les conférencier·es.

Un cocktail soulignera le lancement officiel de la plateforme web destinée au partage des capsules vidéo au grand public. Des tablettes numériques seront mises à la disposition des personnes présentes afin de leur permettre de tester ce mode de transfert des connaissances.

Critères de sélection

• Pertinence de l’expertise en lien avec la problématique
• Diversité des disciplines représentées
• Capacité de vulgarisation
• Parité homme/femme 

Soumission des résumés

L’appel à résumé s’adresse aux chercheur·es, aux professionnel·les et aux étudiant·es et devra comprendre les informations suivantes :

• Nom et prénom
• Titre de la proposition : (180 caractères maximum, espaces comprises)
• Résumé de la proposition : (1500 caractères maximum, espaces comprises)
• Mots-clés: 5 maximum
• Format de la proposition : orale ou affiche
• Choix du domaine (parmi les 4 proposés)
• Courriel institutionnel
• Affiliation(s)
• Courte biographie incluant le champ d’expertise (500 caractères maximum, espaces comprises)

Merci d’envoyer votre proposition avant le 21 février 2020 ou toute question à Aliya Affdal, co-responsable du colloque : oulaya.affdal@umontreal.ca