Morissette

Benoît Morissette

Postes occupés

2013-2014 Boursier-ère d'études supérieures,

Biographie

La citoyenneté en temps et lieux : les villes canadiennes à l’heure du pluralisme constitutionnel.

Je suis présentement étudiant au doctorat en science politique à l’Université de Montréal. Mes principaux champs d’intérêt sont la pensée politique contemporaine, l’histoire de la philosophie politique et l’analyse des politiques urbaines. Avant d’entreprendre mes études doctorales, j’ai occupé le poste de coordonnateur d’un programme d’inclusion sociale et de défense des droits des personnes qui consomment des drogues par injection dans le centre-ville de Montréal.

Ma thèse se penche sur la légitimité des politiques urbaines au Canada. Selon la Constitution, les municipalités sont assujetties à l’autorité des gouvernements provinciaux. Au cours des dernières années, les citoyens de  juridictions locales et leurs représentants ont contesté ce statut subordonné. Lors d’oppositions aux réformes de la gouvernance métropolitaine, à des projets d’infrastructure ou à des politiques sociales, ils ont affirmé que les gouvernements locaux représentent la volonté démocratique de leur collectivité locale. Prenant pour point de départ ces conflits, ma recherche pose la question suivante : les villes doivent-elles être reconnues comme des communautés politiques autonomes dans les sociétés démocratiques comme le Canada ?

Mon analyse entend démontrer que l’État doit reconnaître l’autonomie politique des villes. Cette hypothèse s’appuie sur deux arguments, l’un d’ordre normatif et l’autre d’ordre historique. En premier lieu, je soutiens que les dispositions actuelles de la Constitution sur les gouvernements locaux se présentent comme un frein injustifié à la liberté politique. Cet argument repose sur une analyse inspirée de la conception « civique » du constitutionalisme proposée par James Tully. Selon lui, la Constitution définit d’abord le produit d’un processus continuel de contestation et de négociation des normes qui régissent la vie collective d’une société démocratique. La Loi constitutionnelle semble limiter l’inclusion des gouvernements locaux à ce processus, alors qu’ils  sont démocratiquement élus et qu’ils participent activement à la production des politiques publiques.

En second lieu, j’affirme que la contestation de ce statut a conduit les citoyens des villes à définir leur identité politique en vertu de leur appartenance à la communauté locale. Cet argument de nature historique s’appuie sur trois études qui examinent des conflits ayant opposé des villes aux des paliers supérieurs de gouvernement : l’objection à la création de la nouvelle Ville de Montréal en 2002 ; la revendication d’un statut constitutionnel particulier pour la Ville de Toronto depuis 1998 ; l’adoption d’une politique de lutte à la toxicomanie par le Conseil municipal de Vancouver en 2001. Ces exemples démontrent que l’appartenance à la localité s’impose aujourd’hui comme un déterminant de l’identité citoyenne. Ils exposent que les conflits ont opposé des compréhensions différentes de la légitimité politique, qui s’expriment dans les conceptions de la municipalité revendiquées par les protagonistes. Ils rappellent finalement qu’ils se sont soldés par des accords négociés entre les acteurs locaux et étatiques.

Ensemble, ces arguments évoquent l’existence d’un décalage entre les normes constitutionnelles et les pratiques de gouvernement. Ils suggèrent qu’en participant aux conflits entre l’État et les municipalités, les citoyens ont été appelés à redéfinir la société politique canadienne comme un tout formé d’une pluralité de communautés locales, plutôt qu’une association contractuelle entre individus.

Publications :

2013. « Reconnaître les esprits les meilleurs : la fonction élitiste des gouvernements locaux dans le libéralisme classique ». Congrès annuel de la Société québécoise de science politique. Montréal, 27-28 mai 2013.

2013. « Cinquante ans de participation publique au Québec ». Dans L’État du Québec 2013-2014. Le pouvoir citoyen. Montréal : Boréal, 49-58.

À paraître. Recension de : « Jean-Marc Fontan, Pierre Hamel et Richard Morin. Ville et conflits. Action collective, justice sociale et enjeux environnementaux ». Dans Cahiers de géographie du Québec, 2014.

À venir. Avec Frédéric Mercure-Jolette. « Un artefact de théorie politique ? Organisation, pouvoir et politiques publiques dans le Baltimore de la série The Wire. » Colloque La télé en série. De la fascination populaire à l’observation critique. Montréal, mai 2014.

À venir. « Local self-government and the ‘just city’ in the Canadian federation ». Congrès annuel de l’Association canadienne de science politique. Sainte Catherines (Ontario), 27 au 29 mai 2014.

À venir. « The democratic role of local governments in pluralist societies ». Congrès annuel de l’Association internationale de science politique. Montréal, 19 au 24 juillet 2014.